Les mentions légales

Mentions Légales

En vigueur au 23/07/2025

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ARTICLE 1 : L'ÉDITEUR

 

L'édition et la direction de la publication du Site sont assurées par Atelier du Pouf.

  • Dénomination sociale : Atelier du Pouf

  • Siège social : 7 rue des omnibus à Tourcoing '59200'

  • Adresse e-mail : contact@atelierdupouf.com

  • Capital social : 5000€

  • N° SIRET : 943 534 354 00015

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR96943534354

  • Directeur de la publication : Fournier Théo


 

ARTICLE 2 : L'HÉBERGEUR

 

L'hébergeur du Site est la société Shopify,

  • Dénomination sociale : Shopify

  • Siège social : 150 Rue Elgin, 8e étage K2P 1L4 Ottawa (Ontario) 

  • Numéro de téléphone / Contact : 1-888-746-7439


 

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Éditeur ne saurait être tenu responsable.


 

ARTICLE 4 : COLLECTE DES DONNÉES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu'au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).

Les données collectées (ex: via les formulaires de contact, la création de compte client, ou lors d'un achat) sont nécessaires pour la gestion des commandes, la réponse aux demandes d'information, l'envoi de newsletters si consentement, l'amélioration de l'expérience utilisateur, etc.

En vertu de la loi Informatique et Libertés et du RGPD, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de portabilité et d'opposition au traitement de ses données personnelles.

L'Utilisateur peut exercer ses droits en contactant l'Éditeur :

  • Par courrier à l'adresse : 7 rue des omnibus, Tourcoing 59200

  • Par e-mail à l'adresse : contact@atelierdupouf.com

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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ARTICLE 5 : COOKIES

 

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ARTICLE 6 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

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